Title: Quiz : Les licences Creative Commons

Authors: fabriqueREL (Author)
Years: 2020
Licence: CC BY 4.0

Pour valider votre compréhension des libertés offertes par les licences Creative Commons, voici un quiz interactif avec différentes mises en situation concrètes. Des rétroactions complètes offrent des éléments d’informations importants.

* Les réponses et rétroactions de ce quiz ne constituent pas un avis légal. Pour connaître les permissions accordées par une licence, il faut toujours s’en remettre à ses termes exacts et dans le doute, consulter une ou un juriste.

Question 1

Q: Les six licences Creative Common contiennent toutes la restriction BY illustrée par l’étiquette ci-dessus.

Que signifie cette restriction?
- Que l’œuvre ne peut être modifiée, adaptée ou remixée. (Les six licences Creative Commons les plus utilisées contiennent la restriction BY qui oblige la reconnaissance de l’auteur original. Si la licence contient seulement la restriction BY comme dans l’exemple ci-dessus, les utilisateurs sont alors libres d’utiliser, de redistribuer et de modifier l’œuvre tant qu’ils citent l’auteur original. À noter qu’une 7^e licence Creative Commons existe : la licence CC0 (illustrée ci-dessous.) Celle-ci libère l’œuvre de toutes restrictions et la place dans le domaine public. Les utilisateurs peuvent donc réutiliser l’œuvre entièrement comme ils le désirent, sans même devoir citer l’auteur.)
- Que l’auteur de l’œuvre doit être cité lors de son utilisation ou de sa diffusion. (correct) (Les six licences Creative Commons les plus utilisées contiennent la restriction BY qui oblige la reconnaissance de l’auteur original. Si la licence contient seulement la restriction BY comme dans l’exemple ci-dessus, les utilisateurs sont alors libres d’utiliser, de redistribuer et de modifier l’œuvre tant qu’ils citent l’auteur original. À noter qu’une 7^e licence Creative Commons existe : la licence CC0 (illustrée ci-dessous.) Celle-ci libère l’œuvre de toutes restrictions et la place dans le domaine public. Les utilisateurs peuvent donc réutiliser l’œuvre entièrement comme ils le désirent, sans même devoir citer l’auteur.)
- Que l’œuvre ne peut être publiée ou rediffusée dans un autre contexte. (Les six licences Creative Commons les plus utilisées contiennent la restriction BY qui oblige la reconnaissance de l’auteur original. Si la licence contient seulement la restriction BY comme dans l’exemple ci-dessus, les utilisateurs sont alors libres d’utiliser, de redistribuer et de modifier l’œuvre tant qu’ils citent l’auteur original. À noter qu’une 7^e licence Creative Commons existe : la licence CC0 (illustrée ci-dessous.) Celle-ci libère l’œuvre de toutes restrictions et la place dans le domaine public. Les utilisateurs peuvent donc réutiliser l’œuvre entièrement comme ils le désirent, sans même devoir citer l’auteur.)
- Que l’œuvre ne peut être utilisée à des fins commerciale (Les six licences Creative Commons les plus utilisées contiennent la restriction BY qui oblige la reconnaissance de l’auteur original. Si la licence contient seulement la restriction BY comme dans l’exemple ci-dessus, les utilisateurs sont alors libres d’utiliser, de redistribuer et de modifier l’œuvre tant qu’ils citent l’auteur original. À noter qu’une 7^e licence Creative Commons existe : la licence CC0 (illustrée ci-dessous.) Celle-ci libère l’œuvre de toutes restrictions et la place dans le domaine public. Les utilisateurs peuvent donc réutiliser l’œuvre entièrement comme ils le désirent, sans même devoir citer l’auteur.)
[Image: CC-BY]

Question 2

Q: Pierre, un professeur à l’université, désire utiliser une présentation PowerPoint trouvée sur Internet pour un de ses cours. La présentation désirée possède la licence Creative Common CC-BY-ND, tel que représenté par l'image ci-dessus.

Pierre sait qu’il peut réutiliser cette présentation pour son cours, car il reconnait le logo des licences Creative Commons. Cependant, il n’est pas certain des restrictions exactes associées à cette licence.

Cochez l’action que Pierre ne peut pas faire avec cette présentation.
- Publier cette présentation sur le site Web de son cours, tant qu’il cite l’auteur original. (La mention ND ou « Non-derivative », empêche Pierre de modifier la présentation. Pierre peut donc utiliser et publier cette dernière dans le cadre de ces cours, ou même pour en tirer profit dans un contexte commercial quelconque, tant qu’il cite l’auteur (mention BY) et qu’il ne modifie pas la ressource originale (mention ND.))
- Utiliser cette présentation pour faire des conférences pour lesquels il tire profit de la vente des billets, tant qu’il cite l’auteur original (La mention ND ou « Non-derivative », empêche Pierre de modifier la présentation. Pierre peut donc utiliser et publier cette dernière dans le cadre de ces cours, ou même pour en tirer profit dans un contexte commercial quelconque, tant qu’il cite l’auteur (mention BY) et qu’il ne modifie pas la ressource originale (mention ND.))
- Modifier la présentation et la diffuser dans un de ses cours, tant qu’il cite l’auteur original. (correct) (La mention ND ou Non-derivative, empêche Pierre de modifier la présentation. Pierre peut donc utiliser et publier cette dernière dans le cadre de ses cours, ou même pour en tirer profit dans un contexte commercial quelconque, tant qu’il cite l’auteur (mention BY) et qu’il ne modifie pas la ressource originale (mention ND.))
[Image: CC-BY-ND]

Question 3

Q: Luis, un professeur en ingénierie chimique, prendra sa retraite dans quelques années. Avant son départ, il désire contribuer à la mouvance du libre et à la démocratisation du savoir en partageant les ressources éducatives qu’il a conçues pendant sa carrière.

Il veut donc s’assurer que ses œuvres soient partagées comme des ressources éducatives libres, mais n’est pas encore entièrement certain de la licence qui lui convient.

Indiquez, parmi les six principales licences Creative Common, lesquelles répondraient aux critères de Luis?
- CC-BY (correct) (Pour qu’une ressource soient considérée comme réellement libre, elle doit respecter les principes des « 5 R » : Retenir : possibilité de télécharger, dupliquer et conserver la ressource Réutiliser : possibilité d’utiliser le contenu de diverses façons Réviser : possibilité d’adapter, modifier ou traduire la ressource Remixer : possibilité de combiner la ressource à une autre Redistribuer : possibilité de partager la ressource (modifiée ou non) L’ensemble des six principales licences Creative Common permettent la rétention, la réutilisation et la redistribution. Cependant, seules les licences permettant la modification, et donc ne contenant pas la mention ND, permettent la révision et le remix. Luis peut donc utiliser n’importe quelle des licences CC ne contenant pas la mention ND.) (if not chosen: Pour qu’une ressource soient considérée comme réellement libre, elle doit respecter les principes des « 5 R » : Retenir : possibilité de télécharger, dupliquer et conserver la ressource Réutiliser : possibilité d’utiliser le contenu de diverses façons Réviser : possibilité d’adapter, modifier ou traduire la ressource Remixer : possibilité de combiner la ressource à une autre Redistribuer : possibilité de partager la ressource (modifiée ou non) L’ensemble des six principales licences Creative Common permettent la rétention, la réutilisation et la redistribution. Cependant, seules les licences permettant la modification, et donc ne contenant pas la mention ND, permettent la révision et le remix. Luis peut donc utiliser n’importe quelle des licences CC ne contenant pas la mention ND.)
- CC-BY-NC (correct)
- CC-BY-SA (correct)
- CC-BY-ND
- CC-BY-NC-SA (correct)
- CC-BY-NC-ND
[Image: Les six licences CC]

Question 4

Q: Vrai ou faux

Amina recherche des images sur Internet afin d’en ajouter à son recueil de notes de cours qu’elle a elle-même rédigé. Elle trouve une image qui correspond parfaitement à ses besoins. Son auteur ne semble pas avoir attribué de licence à l’image.

Amina peut donc utiliser l’image pour enrichir son recueil de note qu’elle distribuera à ses étudiants.
A: false
If right: Au Canada, comme dans la majorité des pays, toutes les œuvres originales sont automatiquement protégées par le droit d’auteur dès leur création à moins qu’une licence spécifique en stipule autrement. Le droit d'auteur est un droit exclusif de produire, de reproduire ou de publier une œuvre originale. Dans le cas d'Amina, puisque l’image en question ne possède aucune licence, elle ne peut pas être réutilisée pour être insérée dans le recueil de notes sans en demander les droits à l’auteur.
If wrong: Au Canada, comme dans la majorité des pays, toutes les œuvres originales sont automatiquement protégées par le droit d’auteur dès leur création à moins qu’une licence spécifique en stipule autrement. Le droit d'auteur est un droit exclusif de produire, de reproduire ou de publier une œuvre originale. Dans le cas d'Amina, puisque l’image en question ne possède aucune licence, elle ne peut pas être réutilisée pour être insérée dans le recueil de notes sans en demander les droits à l’auteur.

Question 5

Q: Amina, toujours à la recherche d’images pour illustrer son recueil de note de cours qu’elle a elle-même rédigé, trouve finalement deux images qui correspondent à ses besoins et qui possèdent chacune une licence Creative Commons différente.

La première possède une licence CC-BY et la seconde possède une licence CC-BY-NC-ND (voir ci-dessus). Amina décide d’intégrer ces deux images à son recueil de notes de cours.

Parmi les choix suivants, lequel ou lesquels correspondent à des actions légalement possibles par Amina?
- Elle peut imprimer son recueil et le distribuer à ses étudiants tant que les auteurs des images sont cités dans l’œuvre finale. (correct) (Puisque les deux images intégrées dans son recueil possèdent une licence Creative Common ayant la mention BY, Amina doit, dans tous les cas, citer les auteurs des images. La réponse « d » n’est donc pas exacte. Ensuite, bien que l’image #1 ne possède aucune autre restriction, l’image #2 possède deux autres restrictions. L’image #2 ne peut pas être modifiée, car elle possède la mention ND ou non derivative. La réponse « c » n’est donc pas exacte. Amina aurait toutefois pu apporter des modifications à l’image #1 sans problème. Finalement, la mention NC de l’image 2 signifie qu'Amina ne peut pas utiliser l’image #2 à des fins commerciales, pour faire du profit. Puisque son recueil contient cette image, elle ne peut donc pas le vendre pour faire des profits, ce qui invalide la réponse « b ». Notez qu’elle aurait toutefois pu vendre son recueil à ses étudiants seulement pour assumer le coût de l’impression. La réponse « a » demeure valide, car elle cite les auteurs des images dans l’œuvre finale et respecte les autres restrictions.) (if not chosen: Puisque les deux images intégrées dans son recueil possèdent une licence Creative Common ayant la mention BY, Amina doit, dans tous les cas, citer les auteurs des images. La réponse « d » n’est donc pas exacte. Ensuite, bien que l’image #1 ne possède aucune autre restriction, l’image #2 possède deux autres restrictions. L’image #2 ne peut pas être modifiée, car elle possède la mention ND ou non derivative. La réponse « c » n’est donc pas exacte. Amina aurait toutefois pu apporter des modifications à l’image #1 sans problème. Finalement, la mention NC de l’image 2 signifie qu'Amina ne peut pas utiliser l’image #2 à des fins commerciales, pour faire du profit. Puisque son recueil contient cette image, elle ne peut donc pas le vendre pour faire des profits, ce qui invalide la réponse « b ». Notez qu’elle aurait toutefois pu vendre son recueil à ses étudiants seulement pour assumer le coût de l’impression. La réponse « a » demeure valide, car elle cite les auteurs des images dans l’œuvre finale et respecte les autres restrictions.)
- Elle peut imprimer son recueil et en vendre des copies pour faire des profits tant que les auteurs des images sont cités dans l’œuvre finale.
- Elle peut apporter de légères modifications aux images 1 et 2 puis rendre son recueil disponible en version numérique à ses étudiants tant que les auteurs des images sont cités dans l’œuvre finale.
- Elle peut partager une version numérique de son recueil à ses étudiants sans avoir à citer les auteurs des images.
[Image: CC-BY et CC-BY-NC-ND]

Question 6

Q: Émile, un professeur en biologie, trouve un vidéo d’animation dynamique qui explique parfaitement un concept complexe en moins d’une minute. Dans le cadre d’un de ses cours en ligne, il veut faire un montage vidéo pour intégrer l’animation à une vidéo dans laquelle il effectue une présentation narrée. Il souhaite ensuite déposée sa vidéo finale intégrant l’animation sur sa chaîne Youtube pour faciliter son visionnement par ses étudiants.

La vidéo d’animation qu’il a trouvée possède la licence CC-BY-SA (voir ci-dessus). Lesquels des éléments suivants Émile doit-il s’assurer de respecter lors de la publication?
- Ne pas modifier le vidéo d’animation de l’auteur initial avant de l’intégrer à sa vidéo.
- Citer l’auteur du vidéo d’animation dans sa vidéo finale. (correct)
- Publier l’œuvre finale, intégrant la vidéo d’animation, sous la même licence (CC-BY-SA) ou sous une licence équivalente. (correct) (La mention BY signifie que les utilisateurs de la vidéo d’animation doivent citer l’auteur, alors que la mention SA signifie que les utilisateurs qui modifient cette vidéo ou bien qui l’utilisent pour créer une nouvelle œuvre (remix) doivent le faire en conservant la même licence ou une licence équivalente. À moins de porter la mention ND, les licences Creative Commons permettent la modification de l’œuvre. De plus, toute œuvre portant une licence Creative Commons peut être utilisée sans obtenir l'approbation de l’auteur au préalable ni obtenir des droits particuliers, tant que l’utilisation respecte les conditions spécifiées par la licence CC choisie.) (if not chosen: La mention BY signifie que les utilisateurs de la vidéo d’animation doivent citer l’auteur, alors que la mention SA signifie que les utilisateurs qui modifient cette vidéo ou bien qui l’utilisent pour créer une nouvelle œuvre (remix) doivent le faire en conservant la même licence ou une licence équivalente. À moins de porter la mention ND, les licences Creative Commons permettent la modification de l’œuvre. De plus, toute œuvre portant une licence Creative Commons peut être utilisée sans obtenir l'approbation de l’auteur au préalable ni obtenir des droits particuliers, tant que l’utilisation respecte les conditions spécifiées par la licence CC choisie.)
- Contacter l’auteur de la vidéo d’animation et lui payer les droits pour son utilisation.
- Aucune de ces réponses, Émile ne peut pas publier son montage vidéo incluant la vidéo d’animation qu’il a trouvé.
[Image: CC-BY-SA]

Question 7

- Glissez et déposez la licence Creative Commons qui correspond le mieux à chacune des situations suivantes :
- Antoine écrit un recueil de note de cours très élaboré pour ses étudiants en sciences sociales. Satisfait du résultat, il désire partager son recueil en tant que ressource éducative libre. Il veut toutefois s’assurer que son recueil ne soit pas utilisé à des fins commerciales par autrui.
- Mohamed conçoit une série de présentations narrées sous forme de courts vidéos pour expliquer des phénomènes en physique électrique. Il veut rendre ses vidéos disponibles et réutilisable par le plus grand nombre de personnes, mais il est craintif que certains modifient son œuvre et en dénaturent son contenu.
- [Image: CC-BY]
- [Image: CC-BY-NC]
- [Image: CC-BY-SA]
- [Image: CC-BY-ND]
- [Image: CC-BY-NC-SA]
- [Image: CC-BY-NC-ND]
- Sophie est une chargée de cours douée pour représenter des phénomènes complexe à l’aide de cartes conceptuelles visuellement intéressantes. Elle en a conçu une dizaine et aimerait les partager afin que celles-ci profitent au plus grand nombre. Elle désire également encourager les utilisateurs experts dans le domaine à modifier ses cartes conceptuelles pour possiblement les enrichir davantage.
- Julia a mis énormément d’efforts pour développer de belles infographies pour expliquer des concepts de biologie. Elle désire partager ces infographies afin que la communauté enseignante en bénéficie. Cependant, n’ayant jamais partagé une ressource dans le passé, elle veut, pour l’instant, partager ses œuvres avec une licence Creative Commons, mais seulement en utilisant la licence la plus restrictive.
- Mei a rédigé son propre livre numérique qu’elle utilise comme recueil de notes de cours et documents de référence avec ses étudiants en travail social. Puisque son livre est très populaire auprès de ses étudiants, elle désire en faire une ressource éducative libre. Elle veut toutefois s’assurer que les potentielles adaptations de son œuvre demeurent dans le domaine du libre.
Q: Antoine
A: [Image: CC-BY-NC]
Q: Mohamed
A: [Image: CC-BY-ND]
Q: Sophie
A: [Image: CC-BY]
Q: Julia
A: [Image: CC-BY-NC-ND]
Q: Mei
A: [Image: CC-BY-SA]