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L'abolition des droits spéciaux qu'un collège d'enseignement général et professionnel doit exiger /

Québec (Province). Comité consultatif sur l'accessibilité financière aux études; Bonneville, Diane, 1951- (Conseil supérieur de l'éducation,, 2001)
Code d'éthique et de déontologie des administrateurs du Cégep de Drummondville /

Cégep de Drummondville (Cégep de Drummondville,, 1998)
Code d'éthique et de déontologie des administrateurs et administratrices du Cégep de Sorel-Tracy /

Cégep de Sorel-Tracy. Secrétariat général (Cégep de Sorel-Tracy,, 1998)
La gestion des données de recherche

Association pour la recherche au collégial (ARC); Centre de documentation collégiale (CDC); Groupe de travail sur la gestion des données de recherche de la Communauté de pratique des conseillères et conseillers à la recherche du réseau collégial (Association pour la recherche au collégial (ARC)Centre de documentation collégiale (CDC), 2022)
La malréglementation : une éthique de la recherche est-elle possible et à quelles conditions? /

Trudel, Pierre; Jean, Michèle S. (Presses de l'Université de Montréal,, 2010.)
Règlement de régie interne du Collège de Rimouski : cahier de gestion /

Collège de Rimouski (Collège de Rimouski,, 2002)
Règlement no 6 : code de procédure des assemblées du Conseil d'administration : règlements, politiques et procédures /

Cégep de Sept-Îles. Secrétariat général (Cégep de Sept-Iles,, 1995)
Règlement numéro 1 de régie concernant le Conseil d'administration, le Comité exécutif, les officiers et les dirigeants /

Collège de Sainte-Foy (Collège de Sainte-Foy,, 2002?)
Règlement sur la politique d'évaluation des apprentissages des étudiants : adopté par le Conseil d'administration le 10 juin 1985, amendé le 2 avril 1990 /

Collège de Maisonneuve (Collège de Maisonneuve,, 1990?.)

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