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• Règlement n°25 relatif à la délégation des pouvoirs dévolus au dirigeant de l’organisme en vertu de la Loi sur les contrats des organismes publics et en vertu de la Loi sur la gestion et le contrôle des effectifs des ministères, des organismes et des réseaux du secteur public ainsi que des sociétés d'État 

  Cégep de Lévis-Lauzon (Cégep de Lévis-Lauzon, 2015)
• Répertoire des publications des professeures et des professeurs des départements et facultés des sciences de l'éducation des universités du Québec / 

  Association québécoise des doyens et des directeurs pour l'avancement des sciences de l'éducation (Éditions du CRP ; Association québécoise des doyens et des directeurs pour l'avancement des sciences de l'éducation,, 1990-)
• Règlement concernant la délégation des pouvoirs dévolus au dirigeant de l’organisme en vertu de la Loi sur la gestion et le contrôle des effectifs des ministères, des organismes et des réseaux du secteur public ainsi que des sociétés d’État (L.Q. 2014, ch. 17) (règlement numéro 2B) 

  Cégep Édouard-Montpetit (Cégep Édouard-Montpetit, 2015)