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Cégep Beauce-Appalaches: Recent submissions
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Règlement relatif à la protection et la sécurité des personnes et des biens
Cégep Beauce-Appalaches
(
Cégep Beauce-Appalaches
,
2017
)
Règlement portant sur la nomination, l’évaluation annuelle et le renouvellement de mandat du personnel hors-cadre
Cégep Beauce-Appalaches
(
Cégep Beauce-Appalaches
,
2011
)
Règlement sur la gestion générale, la gestion des services administratifs, la gestion des ressources humaines et la gestion des services éducatifs
Cégep Beauce-Appalaches
(
Cégep Beauce-Appalaches
,
2008
)
Règlement favorisant la réussite scolaire
Cégep Beauce-Appalaches
(
Cégep Beauce-Appalaches
,
2010
)
Règlement relatif aux droits d’admission, aux droits de scolarité, aux droits d’inscription et aux droits afférents aux services d’enseignement
Cégep Beauce-Appalaches
(
Cégep Beauce-Appalaches
,
2016
)
Règlement et constitution de l’association de parents des étudiants du cégep Beauce-Appalaches
Cégep Beauce-Appalaches
(
Cégep Beauce-Appalaches
,
1991
)
Règlement relatif aux autres droits exigibles et aux frais payables par les étudiants
Cégep Beauce-Appalaches
(
Cégep Beauce-Appalaches
,
2016
)
Règlement portant sur les autorisations de signature en matière de gestion administrative au nom du cégep Beauce-Appalaches
Cégep Beauce-Appalaches
(
Cégep Beauce-Appalaches
,
2008
)
Règlement sur les conditions d'admission aux programmes et d'inscription aux cours
Cégep Beauce-Appalaches
(
Cégep Beauce-Appalaches
,
2012
)
Règlement numéro trois portant sur la commission des études
Cégep Beauce-Appalaches
(
Cégep Beauce-Appalaches
,
2018
)
Politique institutionnelle de lutte contre le tabagisme
Cégep Beauce-Appalaches
(
Cégep Beauce-Appalaches
,
2017
)
Politique de service à la clientèle
Cégep Beauce-Appalaches
(
Cégep Beauce-Appalaches
,
2004
)
Politique de sécurité de l’information
Cégep Beauce-Appalaches
(
Cégep Beauce-Appalaches
,
2017
)
Politique sectorielle de perfectionnement
Cégep Beauce-Appalaches
(
Cégep Beauce-Appalaches
,
1998
)
Politique sectorielle d’insertion professionnelle
Cégep Beauce-Appalaches
(
Cégep Beauce-Appalaches
,
2008
)
Politique sectorielle de gestion du rendement des personnels d’encadrement, professionnel, de soutien, salarié-élève et tuteur ou tutrice dans un centre d’aide à l’apprentissage
Cégep Beauce-Appalaches
(
Cégep Beauce-Appalaches
,
2005
)
Politique sectorielle de dotation
Cégep Beauce-Appalaches
(
Cégep Beauce-Appalaches
,
2008
)
Politique des réseaux sociaux
Cégep Beauce-Appalaches
(
Cégep Beauce-Appalaches
,
2017
)
Politique institutionnelle de la reconnaissance des acquis et des compétences
Cégep Beauce-Appalaches
(
Cégep Beauce-Appalaches
,
2008
)
Politique visant à promouvoir un milieu d’études et de travail exempt de harcèlement et de violence
Cégep Beauce-Appalaches
(
Cégep Beauce-Appalaches
,
2008
)
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