• Règlement relatif à la protection et la sécurité des personnes et des biens 

  Cégep Beauce-Appalaches (Cégep Beauce-Appalaches, 2017)
• Règlement portant sur la nomination, l’évaluation annuelle et le renouvellement de mandat du personnel hors-cadre 

  Cégep Beauce-Appalaches (Cégep Beauce-Appalaches, 2011)
• Règlement sur la gestion générale, la gestion des services administratifs, la gestion des ressources humaines et la gestion des services éducatifs 

  Cégep Beauce-Appalaches (Cégep Beauce-Appalaches, 2008)
• Règlement favorisant la réussite scolaire 

  Cégep Beauce-Appalaches (Cégep Beauce-Appalaches, 2010)
• Règlement relatif aux droits d’admission, aux droits de scolarité, aux droits d’inscription et aux droits afférents aux services d’enseignement 

  Cégep Beauce-Appalaches (Cégep Beauce-Appalaches, 2016)
• Règlement et constitution de l’association de parents des étudiants du cégep Beauce-Appalaches 

  Cégep Beauce-Appalaches (Cégep Beauce-Appalaches, 1991)
• Règlement relatif aux autres droits exigibles et aux frais payables par les étudiants 

  Cégep Beauce-Appalaches (Cégep Beauce-Appalaches, 2016)
• Règlement portant sur les autorisations de signature en matière de gestion administrative au nom du cégep Beauce-Appalaches 

  Cégep Beauce-Appalaches (Cégep Beauce-Appalaches, 2008)
• Règlement sur les conditions d'admission aux programmes et d'inscription aux cours 

  Cégep Beauce-Appalaches (Cégep Beauce-Appalaches, 2012)
• Règlement numéro trois portant sur la commission des études 

  Cégep Beauce-Appalaches (Cégep Beauce-Appalaches, 2018)
• Politique institutionnelle de lutte contre le tabagisme 

  Cégep Beauce-Appalaches (Cégep Beauce-Appalaches, 2017)
• Politique de service à la clientèle 

  Cégep Beauce-Appalaches (Cégep Beauce-Appalaches, 2004)
• Politique de sécurité de l’information 

  Cégep Beauce-Appalaches (Cégep Beauce-Appalaches, 2017)
• Politique sectorielle de perfectionnement 

  Cégep Beauce-Appalaches (Cégep Beauce-Appalaches, 1998)
• Politique sectorielle d’insertion professionnelle 

  Cégep Beauce-Appalaches (Cégep Beauce-Appalaches, 2008)
• Politique sectorielle de gestion du rendement des personnels d’encadrement, professionnel, de soutien, salarié-élève et tuteur ou tutrice dans un centre d’aide à l’apprentissage 

  Cégep Beauce-Appalaches (Cégep Beauce-Appalaches, 2005)
• Politique sectorielle de dotation 

  Cégep Beauce-Appalaches (Cégep Beauce-Appalaches, 2008)
• Politique des réseaux sociaux 

  Cégep Beauce-Appalaches (Cégep Beauce-Appalaches, 2017)
• Politique institutionnelle de la reconnaissance des acquis et des compétences 

  Cégep Beauce-Appalaches (Cégep Beauce-Appalaches, 2008)
• Politique visant à promouvoir un milieu d’études et de travail exempt de harcèlement et de violence 

  Cégep Beauce-Appalaches (Cégep Beauce-Appalaches, 2008)

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