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Cégep de Rimouski : Ajoutés récemment
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Règlement constitutif et de régie interne du comité des études du Centre matapédien d'études collégiales
Cégep de Rimouski
(
Cégep de Rimouski
,
2012
)
Règlement régissant les conditions de travail du personnel enseignant non syndiqué du Service de la formation continue de l'Institut maritime du Québec
Cégep de Rimouski
(
Cégep de Rimouski
,
2007
)
Règlement sur les conditions d'admission
Cégep de Rimouski
(
Cégep de Rimouski
,
2012
)
Règlement relatif à la composition, au mandat et au fonctionnement de la Commission des études
Cégep de Rimouski
(
Cégep de Rimouski
,
2005
)
Règlement régissant la circulation et le stationnement des véhicules au Cégep et à l'Institut maritime du Québec
Cégep de Rimouski
(
Cégep de Rimouski
,
2006
)
Règlement relatif à certaines conditions de vie
Cégep de Rimouski
(
Cégep de Rimouski
,
2006
)
Programme de soutien aux élèves engagés
Cégep de Rimouski
(
Cégep de Rimouski
,
2005
)
Procédures d'application de la politique concernant la location ou le prêt des locaux du collège de Rimouski
Cégep de Rimouski
(
Cégep de Rimouski
,
2018
)
Procédure de recours des étudiantes et des étudiants
Cégep de Rimouski
(
Cégep de Rimouski
,
2004
)
Procédure pour la disposition d'un bien excédentaire
Cégep de Rimouski
(
Cégep de Rimouski
,
2005
)
Procédure en cas d'absence, intempéries et cas de force majeure
Cégep de Rimouski
(
Cégep de Rimouski
,
2003
)
Procédure d'application de la politique valorisant la rigueur et l'honnêteté intellectuelle
Cégep de Rimouski
(
Cégep de Rimouski
,
2016
)
Politique valorisant la rigueur et l'honnêteté intellectuelle
Cégep de Rimouski
(
Cégep de Rimouski
,
2017
)
Politique d'utilisation des communications électroniques au Collège de Rimouski
Cégep de Rimouski
(
Cégep de Rimouski
,
2005
)
Politique tarifaire concernant certains services supplémentaires
Cégep de Rimouski
(
Cégep de Rimouski
,
2017
)
Politique en matière de santé et sécurité au travail
Cégep de Rimouski
(
Cégep de Rimouski
,
2012
)
Politique relative à la composition et à l'utilisation du solde de fonds
Cégep de Rimouski
(
Cégep de Rimouski
,
2005
)
Politique relative à l'accessibilité aux locaux du Collège
Cégep de Rimouski
(
Cégep de Rimouski
,
2005
)
Politique de régie interne du comité des études du Cégep de Rimouski
Cégep de Rimouski
(
Cégep de Rimouski
,
2018
)
Politique relative à la protection de l'environnement
Cégep de Rimouski
(
Cégep de Rimouski
,
2006
)
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