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Cégep de Saint-Jérôme: Recent submissions
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Règlement numéro 14 : code de vie au collège
Cégep de Saint-Jérôme
(
Cégep de Saint-Jérôme
,
2015
)
Règlement modifiant le règlement numéro 4 (règlement numéro 13)
Cégep de Saint-Jérôme
(
Cégep de Saint-Jérôme
,
1992
)
Règlement relatif à la nomination, le renouvellement de mandat et l’évaluation du directeur général ou du directeur des études (règlement numéro 11)
Cégep de Saint-Jérôme
(
Cégep de Saint-Jérôme
,
2008
)
La négociation des conventions collectives (règlement numéro 9)
Cégep de Saint-Jérôme
(
Cégep de Saint-Jérôme
,
1986
)
Règlement numéro 8 relatif à la gestion financière
Cégep de Saint-Jérôme
(
Cégep de Saint-Jérôme
,
2015
)
Règlement numéro 7 relatif aux contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction
Cégep de Saint-Jérôme
(
Cégep de Saint-Jérôme
,
2017
)
Règlement numéro 4 relatif au comité exécutif
Cégep de Saint-Jérôme
(
Cégep de Saint-Jérôme
,
2015
)
Règlement n°3 relatif aux droits de toute autre nature
Cégep de Saint-Jérôme
(
Cégep de Saint-Jérôme
,
2018
)
Règlement numéro 2 : code de procédures des assemblées du conseil d’administration
Cégep de Saint-Jérôme
(
Cégep de Saint-Jérôme
,
2014
)
Règlement numéro 1 relatif à la régie interne du Cégep de Saint-Jérôme
Cégep de Saint-Jérôme
(
Cégep de Saint-Jérôme
,
2014
)
Procédure de révision de note
Cégep de Saint-Jérôme
(
Cégep de Saint-Jérôme
,
2018
)
Politique de perfectionnement du personnel professionnel
Cégep de Saint-Jérôme
(
Cégep de Saint-Jérôme
,
2017
)
Politique de perfectionnement du personnel cadre du Cégep de Saint-Jérôme
Cégep de Saint-Jérôme
(
Cégep de Saint-Jérôme
,
2010
)
Politique de perfectionnement du personnel enseignant
Cégep de Saint-Jérôme
(
Cégep de Saint-Jérôme
,
2013
)
Politique institutionnelle de la valorisation de la langue française
Cégep de Saint-Jérôme
(
Cégep de Saint-Jérôme
,
2016
)
Politique institutionnelle pour un milieu d’étude et de travail exempt de harcèlement psychologique
Cégep de Saint-Jérôme
(
Cégep de Saint-Jérôme
,
2016
)
Politique institutionnelle d’intégrité en recherche
Cégep de Saint-Jérôme
(
Cégep de Saint-Jérôme
,
2015
)
Politique institutionnelle d’évaluation des programmes (PIEP)
Cégep de Saint-Jérôme
(
Cégep de Saint-Jérôme
,
2011
)
Politique institutionnelle sur la fraude, le plagiat et la tricherie par les étudiants
Cégep de Saint-Jérôme
(
Cégep de Saint-Jérôme
,
2015
)
Politique institutionnelle d’évaluation des enseignantes et des enseignants (PIEEE)
Cégep de Saint-Jérôme
(
Cégep de Saint-Jérôme
,
2012
)
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