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Cégep de Sherbrooke : Ajoutés récemment
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Règlement n°6 : règlement relatif à l'admission et au maintien dans le programme d'études de Techniques policières
Cégep de Sherbrooke
(
Cégep de Sherbrooke
,
2006
)
Règlement n°5 : règlement sur la Commission des études
Cégep de Sherbrooke
(
Cégep de Sherbrooke
,
2013
)
Règlement n°4 : règlement relatif à des compléments au règlement sur le régime des études collégiales (RREC)
Cégep de Sherbrooke
(
Cégep de Sherbrooke
,
2018
)
Règlement n°3 relatif à certaines conditions de vie au Cégep de Sherbrooke
Cégep de Sherbrooke
(
Cégep de Sherbrooke
,
2015
)
Règlement n°1 sur la gouvernance du Cégep de Sherbrooke
Cégep de Sherbrooke
(
Cégep de Sherbrooke
,
2015
)
Procédure de traitement d’une Déclaration et demande d’avis sur un conflit d’intérêts réel, apparent ou potentiel en recherche
Cégep de Sherbrooke
(
Cégep de Sherbrooke
,
2018
)
Procédure de prévention et d'intervention en matière de consommation de drogues et d'alcool sur le campus du Cégep de Sherbrooke
Cégep de Sherbrooke
(
Cégep de Sherbrooke
,
2015
)
Politique et procédures de recours à l'intention des étudiantes et étudiants
Cégep de Sherbrooke
(
Cégep de Sherbrooke
,
2008
)
Politique de la langue française
Cégep de Sherbrooke
(
Cégep de Sherbrooke
,
2009
)
Politique de l'internationalisation de l'éducation
Cégep de Sherbrooke
(
Cégep de Sherbrooke
,
2012
)
Procédure visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles
Cégep de Sherbrooke
(
Cégep de Sherbrooke
,
2017
)
Politique institutionnelle de gestion des programmes
Cégep de Sherbrooke
(
Cégep de Sherbrooke
,
2017
)
Politique relative à l’utilisation des technologies de l’information et des communications
Cégep de Sherbrooke
(
Cégep de Sherbrooke
,
2010
)
Politique relative à la santé et à la sécurité au travail
Cégep de Sherbrooke
(
Cégep de Sherbrooke
,
2012
)
Politique de gestion du personnel cadre
Cégep de Sherbrooke
(
Cégep de Sherbrooke
,
2013
)
Politique d'évaluation du personnel hors cadre
Cégep de Sherbrooke
(
Cégep de Sherbrooke
,
2012
)
Procédure de gestion des allégations d'inconduite en recherche
Cégep de Sherbrooke
(
Cégep de Sherbrooke
,
2018
)
Politique relative à l’utilisation des animaux en enseignement et en recherche
Cégep de Sherbrooke
(
Cégep de Sherbrooke
,
2013
)
Politique institutionnelle d'évaluation des apprentissages et règles d'application
Cégep de Sherbrooke
(
Cégep de Sherbrooke
,
2018
)
Politique de développement durable
Cégep de Sherbrooke
(
Cégep de Sherbrooke
,
2006
)
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