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Cégep du Vieux Montréal: Recent submissions
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Règlement encadrant l’utilisation du sceau officiel
Cégep du Vieux Montréal
(
Cégep du Vieux Montréal
,
2016
)
Règlement sur le prêt de documents et de matériel à la bibliothèque
Cégep du Vieux Montréal
(
Cégep du Vieux Montréal
,
2014
)
Règlement sur l’encadrement de la perception des droits payables par les étudiants du Cégep du Vieux Montréal
Cégep du Vieux Montréal
(
Cégep du Vieux Montréal
,
2008
)
Règlement sur l’inscription et sur la réussite scolaire des étudiants au Cégep du Vieux Montréal
Cégep du Vieux Montréal
(
Cégep du Vieux Montréal
,
2008
)
Règlement de gestion financière
Cégep du Vieux Montréal
(
Cégep du Vieux Montréal
,
1998
)
Règlement encadrant la présence du Cégep du Vieux Montréal sur internet
Cégep du Vieux Montréal
(
Cégep du Vieux Montréal
,
1997
)
Règlement sur les droits de toutes natures au Cégep du Vieux Montréal
Cégep du Vieux Montréal
(
Cégep du Vieux Montréal
,
2018
)
Règlement sur les droits de scolarité payables au Cégep du Vieux Montréal
Cégep du Vieux Montréal
(
Cégep du Vieux Montréal
,
2008
)
Règlement sur les droits d'inscription au Cégep du Vieux Montréal
Cégep du Vieux Montréal
(
Cégep du Vieux Montréal
,
2016
)
Règlement relatif aux droits afférents aux services d’enseignement
Cégep du Vieux Montréal
(
Cégep du Vieux Montréal
,
2014
)
Règlement sur les droits d'admission au Cégep du Vieux Montréal
Cégep du Vieux Montréal
(
Cégep du Vieux Montréal
,
2008
)
Règlement sur la commission des études au Cégep du Vieux Montréal
Cégep du Vieux Montréal
(
Cégep du Vieux Montréal
,
1995
)
Règlement sur le code de vie (règlement numéro 7)
Cégep du Vieux Montréal
(
Cégep du Vieux Montréal
,
2018
)
Règlement sur un code de déontologie des administrateurs au Cégep du Vieux Montréal
Cégep du Vieux Montréal
(
Cégep du Vieux Montréal
,
1997
)
Règlement sur l’admission des étudiants au Cégep du Vieux Montréal
Cégep du Vieux Montréal
(
Cégep du Vieux Montréal
,
2009
)
Règlement numéro 1 de régie interne
Cégep du Vieux Montréal
(
Cégep du Vieux Montréal
,
1999
)
Politique tarifaire concernant les frais d'administration de certains services supplémentaires
Cégep du Vieux Montréal
(
Cégep du Vieux Montréal
,
2016
)
Politique de la recherche
Cégep du Vieux Montréal
(
Cégep du Vieux Montréal
,
2012
)
Politique visant à prévenir et contrer toute forme de harcèlement et de violence
Cégep du Vieux Montréal
(
Cégep du Vieux Montréal
,
2018
)
Politique de lutte contre le tabagisme
Cégep du Vieux Montréal
(
Cégep du Vieux Montréal
,
2017
)
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